Table des matières 1. Les principales réglementations 2. Références   Il existe plusieurs textes règlementaires concernant les EEE. La plupart de ces textes sont issus du droit Européen. Parmi ces textes, certains concernent spécifiquement les DEEE et la gestion de ces déchets (objectifs de collecte, de recyclage). Les autres ne…

Tables des matières : 1. Objectifs de la directive 1.1. Critères 1.2. Produits ciblés 2. Responsabilités 3. Références 4. F.A.Q

Table des matières 1. L’Eco-label Européen 2. Le Label « NF Environnement » 3. Le label ecologique « L’Ange Bleu » 4. Le label « The Nordic Swan » 5. La certification « EPEAT » 6. Le programme « Energy star » 7. Autres éco-labels 8. Références 9. F.A.Q

  Tables des matières : 1. Les DEEE: qu’est ce que c’est ? 1.1 Définitions des EEE 1.2 Definition des DEEE 1.3 Refonte de la directive DEEE 1.4 Polluants devant être retirés selon la directive DEEE 1.5 Cas des DEEE ménagers 1.6 Cas des DEEE professionnels 1.7 Sanctions Pénales prévues…

Table des matières 1. Introduction 2. Substances concernées 3. Équipements concernés 4. Etiquetage 6. F.A.Q 5. Références

Table des matières 1. Introduction et objectifs 2. Les actions prioritaires 3. Processus général de REACH 4. Exemption de la réglementation 5. Références 6. F.A.Q