1. Qui sommes-nous ?

Qui sommes-nous ?

L’institut ENSAM de Chambéry est une structure de recherche et d’enseignement dédiée à l’ecoconception des produits et au management environnemental . L’institut a été créé par l’Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers en 1995 sur le site de Savoie Technolac au Bourget du Lac (73) sous l’impulsion de Michel Barnier et de Hervé Gaymard . Elle propose à ce jour trois types de formations : Le mastère Spécialisé « Ecoconception et management environnemental », une formation d’ingénieur en apprentissage sur la gestion et la prévention des risques, et une spécialisation dans le domaine « Analyse Du cycle de Vie et Ecoconception » aux étudiants de troisième année de l’ENSAM. Au niveau recherche, l’institut est reconnu pour ses travaux sur le démantèlement des produits et le tri des matériaux en vue du recyclage et sur ses travaux méthodologiques sur la conception environnementale des produits. A ce jour, des travaux ont été menés en partenariat avec de nombreux secteurs industriels (Electroménager, Electronique, Automobile, Aéronautique, Naval, ENR, …)

Les auteurs du site :

Daniel FROELICH est Professeur des Universités à l’institut de Chambéry depuis 1998 et a la responsabilité du pole Recherche et d’enseignements. Initialement, cadre à la Direction de la Recherche de Renault, il a eu la responsabilité de 1990 à 1996 de la mise en place des filières technologiques de recyclage des véhicules en fin de vie et de la conception en vue du recyclage des nouveaux véhicules. Il participera au comité technique de l’accord cadre français sur le recyclage des véhicules de 1993 qui a servi de modèle pour la directive européenne. De 1996 à 1998, il est impliqué dans le programme communautaire AUTOOIL II fixant les seuils d’émissions des véhicules des directives EURO3 et EURO4. En 1998, Il quitte Renault pour prendre la direction du tout jeune institut savoyard.

Damien SULPICE est ingénieur de recherche à l’institut dans le domaine du recyclage. Ancien élève de l’UTT et du mastère spécialisé « ecoconception et management environnemental » de l’ENSAM, il poursuit actuellement des travaux sur le recyclage des plastiques.

Remerciements à : Emmanuel MEURVILLE, Victor HERVIEU, Alexandre CHARTIER-FERIEN pour leur contributions.

OCAD3E (Organisme Coordonnateur Agréé pour les Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques) est une filiale commune à trois éco-organismes agréés par les pouvoirs publics pour la gestion des DEEE ménagers: Ecologic, Eco-systèmes et Récylum. Le quatrième éco-organisme agrée pour les panneaux photovoltaïques PV-Cycle est adhérent.

OCAD3E assure la coordination de certaines activités des éco-organismes agréés et des systèmes individuels approuvés dans la gestion des DEEE ménagers, et dans ce but il veille au bon fonctionnement de la filière et permet une couverture de l’ensemble du territoire national, y compris dans les départements d’outre-mer (DOM) et les collectivités d’outre-mer (COM) pour lesquelles la réglementation nationale s’applique.

Ses activités s’articulent autour des axes suivants :

  1. Il constitue un interlocuteur privilégié pour les collectivités territoriales et pour ce faire il contractualise avec elles afin de permettre aux producteurs adhérents des éco-organismes agréés  de remplir leurs obligations (la prise en charge des coûts liés à la collecte séparée des DEEE ménagers, l’enlèvement de ces déchets sur le territoire national, l’information des utilisateurs d’équipements électriques et électroniques ménagers). OCAD3E offre aux collectivités territoriales un cadre juridique et financier stable permettant de leur assurer la continuité des versements des compensations financières en contrepartie de la mise en place d’un dispositif de collecte séparée des DEEE ménagers, et la continuité des enlèvements de ces déchets.
  2. Il contribue au bon suivi de la filière et à la transparence des données par le biais des informations qu’il recueille tous les trimestres sur la contractualisation avec les collectivités territoriales et le versement des compensations financières à ces dernières, ainsi que sur le volumes des collectes des éco-organismes agréés et des systèmes individuels approuvés.
  3. Il est le garant de la cohérence des actions d’information et de communication menées dans le cadre de la filière. À cette fin, il constitue le lieu de maintien à jour et d’évolution de la charte d’information et de communication commune de la filière, il offre un lieu d’échange sur les programmes d’information et de communication des organismes agréés et des systèmes individuels approuvés, il coordonne la participation des organismes agréés et des systèmes individuels approuvés aux actions communes d’information et de communication, il participe au maintien et à l’évolution de la base de données commune relative aux points de collecte séparée et aux points de réemploi des DEEE ménagers en France.
  4. Il représente un lieu d’échange sur les études techniques d’intérêt général et les projets de recherche et développement de la filière, dont les résultats intéressent l’ensemble de la filière.

PV-Cycle France a adhéré à OCAD3E début 2015.  Il a été agréé pour la première fois par les pouvoirs publics pour la période 2015-2020 afin de mener sa mission d’information, de collecte et de traitement de la catégorie 11, les panneaux photovoltaïques sur tout le territoire français. L’entrée dans le champ d’application de la réglementation D3E des panneaux photovoltaïques pose des défis considérables même si un système volontaire existe pour la gestion de la filière photovoltaïque depuis 2007. Dès la première année d’agrément , PV-Cycle s’est engagé afin que la totalité des mises sur le marché soit déclarée, qu’il identifie, informe et gère la mise en conformité des producteurs non contributeurs, qu’il réalise l’optimisation permanente des processus de collecte, de logistique et de traitement parallèlement à l’augmentation des volumes de déchets, qu’il  sensibilise des acteurs de la filière pour améliorer la performance de recyclage et réduire l’impact environnemental.